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Propriétaire du site : De Heus Yutta EI – Contact : yutta@ctonvoyage.com – Adresse : Bonhoure 82400 Castelsagrat.

Identification de l’entreprise : De Heus Yutta EI – SIREN : 829878420 – RCS ou RM : Montauban A 829 878 420 – Adresse postale : Bonhoure 82400 Castelsagrat

Directeur de la publication : DE HEUS Yutta – Contact : yutta@ctonvoyage.com.

Hébergeur : HOSTINGER, UAB Rue Jonavos 60C Kaunas 44192 Lituanie +37064503378

Délégué à la protection des données : –

Autres contributeurs : Photo: Xavina Martin: https://www.xavinamartin.fr/

2. Propriété intellectuelle et contrefaçons

De Heus Yutta EI est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3. Limitations de responsabilité

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De Heus Yutta EI décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et des contenus présents sur https://ctonvoyage.com

De Heus Yutta EI s’engage à sécuriser au mieux le site https://ctonvoyage.com, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

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4 - CNIL et gestion des données personnelles.

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Pour plus d’informations sur la façon dont nous traitons vos données (type de données, finalité, destinataire…), lisez notre Politique de Confidentialité.

5. Liens hypertextes

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6. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://ctonvoyage.com est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Montauban.

Politiques de Confidentialités

Qui sommes-nous?

DE HEUS Yutta EI
yutta@ctonvoyage.com
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